Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA COQUILLE Appellation BORDEAUX Supérieur Contrôlée
DOUBLET Bernard, Jean-Michel

Numéro de dépôt :
95577158
Date de dépôt :
19/06/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2005

Présentation de la marque CHATEAU LA COQUILLE Appellation BORDEAUX Supérieur Contrôlée

Déposée le 19 juin 1995 par la société DOUBLET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA COQUILLE Appellation BORDEAUX Supérieur Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la société DOUBLET Bernard domicilié(e) Vignol ST QUENTIN de BARON 33750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 574 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUBLET Bernard, Jean-Michel - France.

La marque CHATEAU LA COQUILLE Appellation BORDEAUX Supérieur Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA COQUILLE Appellation BORDEAUX Supérieur Contrôlée est expirée depuis le 19 juin 2005.

DOUBLET Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIGNOLLES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU VIGNOL , CHATEAU HAUT CHAMPION Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU BORIE DE NOAILLAN Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU BELLE EGLISE , CHATEAU HAUT CHAMPION Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.


DOUBLET Bernard, Jean-Michel - Vignol ST QUENTIN de BARON 33750 - France - SIREN 314574211


DOUBLET Bernard, Jean-Michel - France


Inscription le 30 septembre 1996 - Concession de licence n°206695 - Publication au BOPI 1996-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château La Coquille